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Comptes rendus
Retour à la liste des actualitésConseil Communautaire - 18 février 2010
07/09/2010
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la séance du 28 décembre 2009
- Identité visuelle de la communauté de communes
- Pôle d’Excellence Rural (PER)
- Ambassadeur du tri
- Approbation du compte rendu de la séance du 28 décembre 2009
- Identité visuelle de la communauté de communes
- Pôle d’Excellence Rural (PER)
- Ambassadeur du tri
Télécharger le fichier complémentaireConseil Communautaire - 16 mars 2010
07/09/2010
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la séance du 18 février 2010
- Composition du bureau
- Election des membres du bureau
- Désignation des représentants de la CCSVC dans les structures extérieures
- Convention suivi des assurances avec CCTA - 2010
- Collecte par abonnement des déchets de jardin en porte-à-porte
- Achat revente de composteurs
- Délégation au Président
- Approbation du compte rendu de la séance du 18 février 2010
- Composition du bureau
- Election des membres du bureau
- Désignation des représentants de la CCSVC dans les structures extérieures
- Convention suivi des assurances avec CCTA - 2010
- Collecte par abonnement des déchets de jardin en porte-à-porte
- Achat revente de composteurs
- Délégation au Président
Conseil Communautaire - 8 avril 2010
07/09/2010
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la séance du 16 mars 2010
- Délibération sur les heures supplémentaires de nuit
- Convention avec Chantiers Services pour la collecte des cartons des professionnels en porte-à-porte
- Participation à la « mission thermale » (Vosges développement)
- Programmation au CG88
- Constitution d’un groupe de travail sur le règlement intérieur de la communauté de communes
- Compte administratif 2009 (CA 2009)
- Compte de gestion 2009 (CG 2009)
- Budget supplémentaire 2010 (BS 2010)
- Taux 2010 de fiscalité directe locale (TH, TFb, TFnb, CFE)
- Taux 2010 de Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM 2010)
- Reversement partiel des compensations relais des communes membres
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu de la séance du 16 mars 2010
- Délibération sur les heures supplémentaires de nuit
- Convention avec Chantiers Services pour la collecte des cartons des professionnels en porte-à-porte
- Participation à la « mission thermale » (Vosges développement)
- Programmation au CG88
- Constitution d’un groupe de travail sur le règlement intérieur de la communauté de communes
- Compte administratif 2009 (CA 2009)
- Compte de gestion 2009 (CG 2009)
- Budget supplémentaire 2010 (BS 2010)
- Taux 2010 de fiscalité directe locale (TH, TFb, TFnb, CFE)
- Taux 2010 de Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM 2010)
- Reversement partiel des compensations relais des communes membres
- Questions diverses
Conseil Communautaire - 8 juin 2010
07/09/2010
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la séance du 8 avril 2010
- Ambassadeur du tri (Tiffany DUFROST)
- Modification de la délégation accordée au Président
- Subvention à l’amicale du personnel de Contrexéville
- Décision modificative n°1
- Modification du règlement relatif au fonctionnement du service de collecte par abonnement
des déchets de jardin en porte-à-porte
- Règlement intérieur
- Retrait des composteurs
- Point sur l’extension du périmètre de la communauté de communes
- Questions diverses
- Approbation du compte rendu de la séance du 8 avril 2010
- Ambassadeur du tri (Tiffany DUFROST)
- Modification de la délégation accordée au Président
- Subvention à l’amicale du personnel de Contrexéville
- Décision modificative n°1
- Modification du règlement relatif au fonctionnement du service de collecte par abonnement
des déchets de jardin en porte-à-porte
- Règlement intérieur
- Retrait des composteurs
- Point sur l’extension du périmètre de la communauté de communes
- Questions diverses
Conseil Communautaire - 28 décembre 2009
04/03/2010
Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Sources de Vittel Contrexéville, dûment convoqué, s'est réuni en Mairie de Vittel le 28 décembre 2009 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude MILLOT, Président ...
