Procès verbal de l’installation d’un nouveau conseiller municipal

1.Approbation du Plan Local d’Urbanisme
2.Approbation du Plan Local d’Urbanisme : institution d’un droit de préemption urbain
3.Projet « CONTREXEVILLE XXIème SIECLE » : procédure de dialogue compétitif
4.Projet CONTREXEVILLE XXIème SIECLE, procédure de dialogue compétitif : élection et composition de la commission d’appel d’offres
5.CONTREXEVILLE XXIème siècle, avenant n° 2 à la convention AMO signée avec SEBL/SAMOP…

 

1. Adoption du budget supplémentaire pour l’exercice 2011
2. Lotissement communal « La Haie des Etalons » : fixation du prix de cession des parcelles
3. Budget lotissement Vidal Madjar : décision modificative n°1
4. Participation financière au centre de vacances agréés : délibération à rapporter
5. Rapport annuel sur l’exécution de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du camping municipal : exercice 2010...

Procès verbal de l’installation d’un nouveau conseiller municipal

1.ZAC multi-activités du site élargi de l’ancienne BA 902 : approbation du dossier de réalisation
2.Maison de la Culture et des Loisirs : demande de subvention complémentaire exceptionnelle
3.Bal de la Saint Sylvestre 2011 : subvention allouée au « Handball Club CONTREX »
4.Personnel territorial : prime de fin d’année – exercice 2011
5.Déclassement bande de terrain communal rue Georgette et Georges Froittier pour cession à Monsieur PENNISI…

1. Demande de classement de l’office de tourisme en catégorie 1
2. Demande d’autorisation de poursuivre et d’étendre l’exploitation d’une porcherie à NORROY SUR VAIR déposée par la SCEA MULTIPIG : avis du conseil municipal
3. Distraction / Application du régime forestier
4. Match de Gala annuel organisé par le handball Club de Contrex : subvention à allouer à l’association
5. Cession bande de terrain communal, lieudit « la Chaille » à la SCI STEFALENE...

1.Arrêt du projet de plan local d’urbanisme : délibération modificative,
2.Demande de classement de la ville en station classée de tourisme,
3.Surtaxe sur les eaux minérales : délibération modificative, exercice 2011,
4.Rapport annuel sur l’exécution de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du casino : exercice 2010,
5.Personnel territorial : modification du tableau des effectifs …