1. Lotissement communal, rue Vidal Madjar : adoption du budget annexe pour l’exercice 2010
2. Contribution communale aux dépenses de fonctionnement du Syndicat Mixte du Pays de l’Ouest Vosgien : exercice 2010
3. Appel d’offres ouvert : renouvellement des contrats d’assurance de la commune
4. Acquisition par la commune du droit au bail boutique MIRABELLE, galerie thermale
5. Achat du mobilier dépendant de la liquidation judiciaire de la boutique « COUP D’CŒUR »...
Annexe Achat Mobilier (103KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)

1.Dissolution du S.I.E de la Plaine des Vosges et demande d’adhésion de la commune au SMDEV
2.Subvention à allouer à l’association « La Boule Légère »
3.Indemnité de gardiennage de l’église communale Saint-Epvre
4.Fixation des taux de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’exercice 2009 : consultation du conseil municipal
5.Modification de la dénomination de la Communauté de Communes : avis du conseil municipal…

1. Lotissement communal rue Vidal Madjar : fixation prix de vente parcelles viabilisées
2. Octroi de subventions communales dans le cadre de la mise en place du pass-foncier : délibération complémentaire

1. Procès-Verbal de l’installation d’une nouvelle conseillère municipale
2. Révision n° 3 du POS et de sa transformation en PLU : débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
3. Casino : demande de renouvellement de l’autorisation de jeux de hasard à compter du 1er décembre 2010
4. Publications VOSGES DEVELOPPEMENT : subvention à allouer à l’office de tourisme
5. Subvention à allouer à l’association folklorique portugaise et musicale...

1.Adoption des comptes de gestion du receveur municipal pour l’exercice 2009 : budget général, budgets annexes eau, assainissement, bois et forêts
2.Budget général : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2009
3.Compte administratif 2009 : affectation du résultat
4.Service public de distribution d’eau potable : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2009 et affectation du résultat
5.Service public d’assainissement : adoption du compte administratif du maire pour l’exercice 2009 et affectation du résultat…
1 et 2 COMM Fonctionnt.xls (19KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
3 COMM  Investisst.xls (10KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
4 Résultat commune (4KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
6 Affectation résultat 2009 (5KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
7 8 et 9 Eau pot.xls (7KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
10 11 et 12 Assainisst.xls (6KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
13 et 14 Bois.xls (5KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
15 Résultat Bois (4KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
17 et 18 -Commune fonct.xls (17KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
19 - Commune invest.xls (8KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
21-22 - Eau Pot - BP2010 (7KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
23-24 Assaint Exploitation et invest (8KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)
25 - Bois.xls (6KB.) - Télécharger ce document au format Adobe Acrobat (PDF)