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Arrêtés et délibérations

Arrêtés municipaux
Arrêté réglementant les horaires d’utilisation des points d’apport volontaire de verre
Arrêté relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public
Arrêté réglementant l'accès et les conditions de pêche 2017
Réglementation relative aux nuisances sonores
Arrêté réglementant l'accès, la circulation des chiens et interdisant les déjections canins sur le site des lacs de la Folie
Arrêtés instaurant une limitation de vitesse Route de Lignéville et rue des Sources
Arrêté réglementant la circulation des animaux domestiques
 
Délibérations
 
Comptes-rendus du Conseil Municipal
 
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 02 mars 2017 -
Annexe DOB 2017
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 31 janvier 2017 -
Annexe 1 Subvention SAEML
Annexe 2 Baux
Annexe 3 Chambre d'Agriculture
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 14 décembre 2016 -
Doc 1 Statuts
Doc 2 DM 3
Doc 3 DM 3
Doc 4 DM 1
Doc 8 Chantiers
Doc 9 GrDF
Doc 10 Animateurs
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 26 octobre 2016 -
Annexe 1 - Statuts
Annexe 2 - Charte
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 20 octobre 2016 -
Rapport Eau Potable
Rapport Assainissement
Choix Final Eau
Choix Final Assainissement
Compte-rendu du Conseil Municipal - 27 septembre 2016 -
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 28 juin 2016
Annexe Rapport Eau
Annexe Rapport Assainissement
Annexe Rapport DSP casino
Annexe Convention Partenariat VITTEL
Annexe Avenant Accueil Loisirs
Annexe Archives
Compte-rendu du Conseil Municipal - 04 juin 2016 -
ANNEXE REGLEMENT CRECHE
ANNEXE REGLEMENT PERISCOLAIRE
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 12 mai 2016
Annexe Piscine
Annexe CS
Annexe ACSEC
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 30 mars 2016 -
CONVENTION PEDALOS
annexe sentiers pédestres
annexe navettes
annexe navettes
 
Comptes-rendus du Conseil Communautaire
 
Les comptes-rendus du Conseil Communautaire sont consultables sur le site de la Communauté de Communes.
 
 

 

Contenus annexes :
    Thermes 
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75 rue Gaston Thomson
88140 CONTREXEVILLE
  03 29 08 09 35
  03 29 08 58 07
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