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  • Arrêtés, délibérations et procès verbaux du Conseil municipal

Arrêtés, délibérations et procès verbaux du Conseil municipal

Arrêtés municipaux généraux

  • Arrêté réglementant l'accès aux lacs et les conditions de pêche 2022

  • Arrêté réglementant l'accès aux lacs (modificatif des conditions d'accès au 25 mai)

  • Arrêté réglementant l'accès, la circulation des chiens et interdisant les déjections canins sur le site des lacs de la Folie

  • Arrêté réglementant la circulation des animaux domestiques

  • Arrêté relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public

  • Arrêté réglementant les horaires d’utilisation des points d’apport volontaire de verre

  • Réglementation relative aux nuisances sonores

  • Arrêté portant désignation d'un correspondant incendie et secours

 
 
Liste des délibérations et procès-verbaux

  • Liste des délibérations - 7 décembre 2022

  • Procès verbal - CM 24 octobre 2022

  • Liste des délibérations - 24 octobre 2022

  • Procès verbal - 21 septembre 2022

  • Liste des délibérations - 21 septembre 2022

  • Rapport CRC

  • Liste des délibérations - 12 juillet 2022

  • Procès-Verbal - 12 juillet 2022

  • Compte-Rendu du Conseil Municipal - 08 juin 2022

  • RAD eau Potable

  • RAD Assainissement

  • Rapport simplifié Casino

  • Exploitation casino

  • Exploitation Casino Annexe 2

  • Exploitation Casino Annexe 3

  • Exploitation Casino Annexe 4

  • Capital Social SPL XDEMAT

  • Règlement accueils périscolaires

  • Convention CDG

  • Compte-Rendu du Conseil Municipal - 27 avril 2022

  • Annexe 1 Point 5

  • Annexe 2 Point 5

  • Annexe 3 Point 5

  • Annexe 1 Point 7

  • Annexe 2 Point 7

  • Compte-Rendu du Conseil Municipal - 30 mars 2022

  • Annexe Point 8 Tableaux Acquisitions et Cessions Immobilières

  • Annexe Point 9 Etat 1259

  • Annexe Point 20 Convention SDEV

  • Annexe Point 27 Convention SDIS

  • Compte-Rendu du Conseil Municipal - 21 février 2022

  • Annexe Point 2 DOB 2022

  • Annexe point 6 Avenant

  • Annexe Point 10 Convention Commerces Site des lacs

  • Annexe Point 11 Convention Chantiers Services

  • Annexe Point 15 Débat PSC

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      • Les travaux (présents sur la carte interactive)

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75 rue Gaston Thomson

88140 CONTREXEVILLE

03 29 08 09 35

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Horaires d'ouverture

Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h

et de 13h30 à 17h

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