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Arrêtés et délibérations du Conseil Municipal

Arrêtés municipaux généraux
Arrêté réglementant l'accès aux lacs et les conditions de pêche 2021
Arrêté réglementant l'accès aux lacs (modificatif des conditions d'accès au 25 mai)
Arrêté réglementant l'accès, la circulation des chiens et interdisant les déjections canins sur le site des lacs de la Folie
Arrêté réglementant la circulation des animaux domestiques
Arrêté relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public
Arrêté réglementant les horaires d’utilisation des points d’apport volontaire de verre
Réglementation relative aux nuisances sonores
 
Délibérations
 
Comptes-rendus du Conseil Municipal
 
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 04 juin 2021
Décision modificative n°1 Fonctionnement
Décision modificative N°1 Investissement
Délibération CCTE Compétence Mobilité
Liste des actionnaires Société SPL-XDEMAT
Plan Eclairage Public
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 07 avril 2021
Annexe Cessions et acquisitions Immobilières 2020
Réglement Accueils périscolaires et extrascolaires
Tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires et restauration
Rapport SPL-XDEMAT
PEDT
Tableau Indemnités Elus
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 24 février 2021
Annexes DOB 2021
Convention Prestation de service Viabilité Hivernale
Convention Mise à Disposition Agent
LDG
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 10 décembre 2020
Réglement Intérieur
DM n°1
DM n°1 Suite
Convention Eau
Convention Assainissement
Convention Servitude GRDF
Convention Chantiers
Archivage Electronique
SPL XDEMAT
Réglement CMJC
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 06 octobre 2020
Rapports Eau
Rapport Assainissement
Organigramme
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 27 juillet 2020
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 10 juillet 2020
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 04 juillet 2020
PV de l'élection du maire et des adjoints
Feuille de proclamation annexée au PV de l'élection
 

 
 

 

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