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Arrêtés et délibérations du Conseil Municipal
Arrêtés municipaux généraux
Arrêté réglementant les horaires d’utilisation des points d’apport volontaire de verre
Arrêté relatif à l'interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public
Arrêté réglementant l'accès aux lacs et les conditions de pêche 2020
Réglementation relative aux nuisances sonores
Arrêté réglementant l'accès, la circulation des chiens et interdisant les déjections canins sur le site des lacs de la Folie
Arrêté réglementant la circulation des animaux domestiques
Délibérations
Comptes-rendus du Conseil Municipal
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 27 juillet 2020
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 10 juillet 2020
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 04 juillet 2020
PV de l'élection du maire et des adjoints
Feuille de proclamation annexée au PV de l'élection
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 02 juin 2020
Bail Galerie Thermale
Convention Groupement de commandes
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 24 février 2020 -
Annexes DOB 2020
Avenant Installations Thermiques
Convention 1 Gares
Convention 2 Gares
Convention EPFL
Statuts SDEV
Convention Mise à Disposition Agent
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 03 décembre 2019-
Convention Chantiers
Convention Gaz
Bail Presbytère
Baux Commerciaux
Bail Madame CHAGNOT HEURAUX et Monsieur PERQUIN
Convention Place des Vosges
Financement Chef Projet Bourgs-Centres
Compte-Renu du Conseil Municipal - 23 octobre 2019 -
Compte-Rendu du Conseil Municipal - 25 septembre 2019 -
Info Eau
Info Assainissement
Convention Transport Scolaire
Identification Parcelles
Règlement PITCHOUN'S
Annexe 1 Evolution Taux Participation
Annexe 2 Evolution Ressources
Convention Mise à disposition Agents
